La prochaine séance du conseil municipal de Saint-Loubès aura lieu vendredi 7 avril 2023, à 18h30 à la salle Max Linder.

Ordre du jour

I- DÉLIBÉRATIONS

Fonctionnement de l’assemblée
2023-29 Approbation du procès-verbal de la séance du 3 mars 2023
2023-30 Approbation du règlement intérieur du conseil municipal
2023-31 Nomination des membres de la Commission Communale des Impôts Directs

Finances
2023-32 Approbation du compte de gestion 2022 de la commune
2023-33 Approbation du compte de gestion 2022 du Centre Culturel
2023-34 Approbation du compte administratif 2022 de la commune
2023-35 Approbation du compte administratif 2022 du Centre Culturel
2023-36 Affectation des résultats au budget de la commune 2022
2023-37 Affectation des résultats au budget du Centre Culturel 2022
2023-38 Vote des taux de la fiscalité locale (taxe foncière bâtie, non bâtie, taxe habitation résidences secondaires)
2023-39 Limitation de l’exonération de la taxe foncière bâtie de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation
2023-40 Modification des Autorisations de Programmes et Crédits de Paiement
2023-41 Délibération portant attribution des subventions aux associations pour l’année 2023
2023-42 Vote du budget de la commune 2023
2023-43 Vote du budget du Centre Culturel 2023
2023-44 Délibération autorisant le recours au Service d’Aide à la Gestion des Archives (SAGA) du centre de gestion de la Gironde pour les phases 2 et 3 et dépôt d’une demande de subvention au département de la Gironde
2023-45 Demande de subvention au département de la Gironde pour la restauration des registres paroissiaux
2023-46 Délibération portant sur la modulation tarifaire de l’Autorité Organisatrice de Niveau 2 du transport scolaire

Enfance-jeunesse
2023-47 Délibération portant sur l’approbation du règlement intérieur des activités municipales et de l’espace citoyen

Marchés publics
2023-48 Attribution du marché public d’assistance à la gestion technique de la Coupole (2022PF03)
2023-49 Marché de travaux d’aménagement de l’école provisoire – avenant de régularisation lot 1 (gros œuvre) (2022MAPA33)

Ressources humaines
2023-50 Modification du tableau des effectifs
2023-51 Délibération portant sur l’indemnité des stagiaires au brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur (BAFA)

Urbanisme – environnement
2023-52 Avis du conseil municipal sur le dossier d’enquête publique du RER Libourne-Arcachon

II- INFORMATIONS DIVERSES

Porter à connaissance des décisions municipales

Décisions prises par Mme la Maire au titre de ses délégations

Informations générales

III- QUESTIONS ORALES

Convocation :

Convocation CM 07-04-2023

Vidéo et compte rendu du conseil municipal

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