La prochaine séance du conseil municipal de Saint-Loubès aura lieu jeudi 19 janvier 2023, à 18h30 à La Coupole.

Ordre du jour

I- DÉLIBÉRATIONS

Fonctionnement de l’assemblée
2023-01 Approbation du procès-verbal de la séance du 19 décembre 2022

Urbanisme
2023-02 Révision du Plan Local d’Urbanisme : débat sur le PADD

Finances
2023-03 Délibération portant sur le plan de financement du futur groupe scolaire de Modery et des demandes de subventions
2023-04 Délibération portant sur la Convention d’Aménagement d’École avec le département de la Gironde
2023-05 Délibération portant sur la mise à jour des Autorisations de Programmes et Crédits de Paiement
2023-06 Approbation du règlement d’intervention en faveur du logement social
2023-07 Délibération portant modification des tarifs de la Coupole par la création d’un tarif Comité d’Entreprise et d’un tarif « agents »
2023-08 Délibération portant sur la refacturation à l’amiable d’une table de la salle Max Linder dans le cadre d’une location du 3/12/2022

Marchés publics
2023-09 Marché de travaux de l’ancien self Ducamp : avenants aux lots 3 (menuiseries extérieures), 7 (menuiseries intérieures), 8 (cloisons mobiles), 9 (carrelage et faïence), 11 (peinture) (2022MAPA11)
2023-10 Marché de maîtrise d’œuvre Île Bleue : avenant de bascule de l’élément de mission EXE Quantitatif vers la tranche ferme (2022MAPA41)
2023-11 Marché de travaux de l’école provisoire (2022MAPA33) : avenants aux lots 1 (gros œuvre), 4 (menuiseries intérieures), 5 (plâtrerie et faux-plafonds),  6 (peinture), 8 (électricité)
2023-12 Marché de nettoyage de bâtiment : attribution des lots (2022MAPA60)
2023-13 Marché de travaux de mise en accessibilité du complexe : attribution de certains lots (2022MAPA46)
2023-14 Marché de déploiement de la vidéoprotection, deuxième tranche : avenant (2021MAPA20)

Ressources humaines
2023-15 Création d’un emploi fonctionnel de Directeur Général des Services de 10 000 à 20 000 habitants suite au recensement de la population
2023-16 Modification de la charte sur le télétravail – revalorisation de l’allocation forfaitaire

Petite enfance
2023-17 Délibération portant sur le projet d’établissement d’accueil du jeune enfant « Cabriole »

II- INFORMATIONS DIVERSES
Porter à connaissance des décisions municipales
Décisions prises par Mme la Maire au titre de ses délégations
Informations générales

III- QUESTIONS ORALES

Vidéo et compte rendu du conseil municipal

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