Conseil Municipal du 30 juin 2015

BUDGET COMMUNAL – DÉLIBÉRATION MODIFICATIVE 2

BUDGET ANNEXE CENTRE CULTUREL – DÉLIBÉRATION

FPIC

FDAEC

TAXE SUR LA CONSOMMATION FINALE D’ÉLECTRICITÉ

CRÉANCES ÉTEINTES

FRAIS DE LOCATION

SUBVENTION CLUB DE TENNIS

SÉJOURS ÉTÉ 2015 – TARIFICATION

MARCHÉ PUBLIC PLURIANNUEL DE TRAVAUX DE VOIRIE ET D’ASSAINISSEMENT PLUVIAL

INFORMATION SUR LES DÉCISIONS PRISES EN MATIÈRE DE MARCHÉS PUBLICS

DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC – AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE

DÉNOMINATION DE VOIES

TABLEAU DES EFFECTIFS

OFFICE DE TOURISME DE L’ENTRE-DEUX MERS (OTEM)

COMMISSION COMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITÉ DES PERSONNES HANDICAPÉES

CONVENTION PISTE ROUTIÈRE

COPIEURS

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU MULTI-ACCUEIL

REMBOURSEMENT