Conseil Municipal du 20 mai 2022

Approbation du procès verbal de la séance du 8 avril 2022

Délibération portant sur l’attribution des subventions aux associations 2022
Acceptation et affectation du Fonds Départemental d’Aide à l’Équipement des Communes (FDAEC)
Délibération portant sur la mise à jour du plan de financement de la rénovation de l’orgue de l’Église de Saint-Loubès et dépôt d’une demande de subvention au département de la Gironde
Délibération autorisant le recours au Service d’Aide à la Gestion des Archives (SAGA) du centre de gestion de la Gironde et dépôt d’une demande de subvention au département de la Gironde
Budget principal 2022 – constitution d’une provision de 15 % pour créances douteuses
Budget annexe du centre culturel 2022 – constitution d’une provision de 15 % pour créances douteuses

Marché public – Nettoyage de bâtiments : ajout d’une seconde prestation hebdomadaire pour la mise en propreté à l’école Hector Ducamp (2018PF01)
Marché d’achat de denrées – révision exceptionnelle du Lot 8 produits laitiers – clause de révision des prix (2021PF01)
Marché public de remplacement du personnel municipal : révision de la clause de révision des prix (2021PF02)
Marché public d’aménagement du nouveau point jeunes : avenants (2020MAPA21et 2021MAPA01)
Marché public de réaménagement du chemin du Gary : attribution du marché (2022MAPA13)
Marché public de transformation de l’ancien restaurant scolaire de l’école Hector Ducamp : attribution du lot cloison mobile (2022MAPA11)
Délibération portant sur l’organisation du concours d’architectes pour la construction d’un groupe scolaire (2022PF01)

Délibération portant sur l’acquisition à l’euro symbolique d’une parcelle cadastrée C1617

Délibération portant sur l’approbation du Régime Indemnitaire des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) – retrait de la délibération D2022-14 du 11 février 2022
Création d’un Comité Social Territorial commun entre la collectivité et le(s) établissement(s) public(s) rattaché(s) (CCAS) avec détermination du fonctionnement de l’instance

Porter à connaissance des décisions municipales

Décisions prises par Mme la Maire au titre de ses délégations