Prochaine séance du conseil municipal

Le prochain conseil municipal de Saint-Loubès aura lieu le jeudi 11 avril à 18h30 à la salle Max Linder.

La séance est publique.

Ordre du jour

I- DÉLIBÉRATIONS

Fonctionnement de l’assemblée

2024-11 Approbation du procès-verbal de la séance du 15 février 2024
2024-12 Modification des commissions municipales – membres de la commission Éducation, jeunesse, parentalité, Périscolaire et Parascolaire

Finances

2024-13 Approbation du compte de gestion 2023 de la commune
2024-14 Approbation du compte de gestion 2023 du Centre Culturel
2024-15 Approbation du compte administratif 2023 de la commune
2024-16 Approbation du compte administratif 2023 du Centre Culturel
2024-17 Affectation des résultats au budget de la commune 2024
2024-18 Affectation des résultats au budget du Centre Culturel 2024
2024-19 Vote des taux de la fiscalité locale (taxe foncière bâtie, non bâtie, taxe habitation résidences secondaires)
2024-20 Modification des Autorisations de Programmes et Crédits de Paiement
2024-21 Vote du budget de la commune 2024
2024-22 Vote du budget annexe du Centre Culturel 2024
2024-23 Attribution des subventions aux associations pour l’année 2024
2024-24 Tarifs des camps et séjours 2024
2024-25 Demande de subvention à la Communauté de communes des Rives de la Laurence : Festival du Jeu 2024
2024-26 Demande de subvention à Alcome : projet de collecte des mégots de cigarettes
2024-27 Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation (FIPDR) : troisième tranche de vidéoprotection

Administration générale

2024-28 Retrait de la délibération n°2024-124 du 13/12/2023 relative à la mise en œuvre d’amendes administratives pour sanctionner les dépôts de déchets sur la commune

Marchés publics

2024-29 Marché Public – Travaux de rénovation énergétique de l’école maternelle Île Bleue : avenants pour certains lots (2023MAPA30).
2024-30 Marché Public – Travaux de mise en accessibilité du complexe sportif tranche B – Avenants suite à la modification du bâtiment + nouvelle attribution du lot plomberie (2023MAPA06)

Culture

2024-31 Tarif de la programmation culturelle 2024-2025
2024-32 Adhésion de la commune à la Fondation du Patrimoine

Ressources humaines

2024-33 Révision du règlement formation : mise à jour du remboursement des frais liés aux formations
2024-34 Débat sur la protection complémentaire

II- INFORMATIONS DIVERSES

Porter à connaissance des décisions municipales
Décisions prises par Mme la Maire au titre de ses délégations
Informations générales

III- QUESTIONS ORALES

Vidéo et compte rendu du conseil municipal