Délibérations :
Finances
BUDGET COMMUNAL DM 5
BUDGET CENTRE CULTUREL DM 4
INDEMNITÉ TRÉSORIER
AUTORISATION REMBOURSEMENT BILLETS SPECTACLES
LOI SRU – PARTICIPATION POUR SURCHARGE FONCIÈRE
DEMANDE DE SUBVENTION « CHANTIERS JEUNES »
CRÉANCES ÉTEINTES
Marchés publics
AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE – BUDGET 2016
MARCHÉ PUBLIC DE CONTRAT D’ASSURANCE – CONTRAT FLOTTE AUTOMOBILE – AVENANT (2012PF01)
SPANC – ADOPTION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR
SPANC – REDEVANCE
INFORMATION – DÉCISIONS EN MATIÈRE DE MARCHÉS PUBLICS
Urbanisme
MODIFICATION DE LA ZONE UC DU PLU
Ressources humaines
TABLEAU DES EFFECTIFS
CONVENTION THÉÂTRE
Autres délibérations
COMMUNAUTÉ DES COMMUNES – PROJET DE SCHÉMA DE MUTUALISATION
PROJET DE DISSOLUTION DU SIVOC
PROJET DE DISSOLUTION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL MAISON DES SYNDICATS DE CARBON-BLANC ET LORMONT