Conseil Municipal du 30 septembre 2019

DM2 BUDGET COMMUNAL

AUTORISATION DE PROGRAMME 5

DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL – ÉTUDE GROUPE SCOLAIRE

COMPTE DE GESTION DU SPANC 2018

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

SUBVENTION LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX AVENUE PASTEUR

ACHAT DE DENRÉES ALIMENTAIRES – MODIFICATIONS LOT 7 (2017PF02)

CONSTRUCTION DE CLASSES À L’ÉCOLE TOULET : MODIFICATIONS (2018MAPA01)

CONSTRUCTION D’UNE CLASSE ET D’UN BLOC SANITAIRE À L’ÉCOLE JEAN DE LA FONTAINE : MODIFICATIONS (2018MAPA01)

CONSTRUCTION D’UN RESTAURANT SCOLAIRE À L’ÉCOLE HECTOR DUCAMP : MODIFICATIONS (2018MAPA03)

TRAVAUX DE RÉHABILITATION DE L’HÔTEL DE VILLE : MODIFICATIONS (2018MAPA24)

RESTAURATION DE L’ÉGLISE / FLÈCHE ET CLOCHER : ATTRIBUTION D’UN LOT (2019MAPA01)

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

CONVENTION BÉNÉVOLE

INTERBIO NOUVELLE AQUITAINE

CONVENTION DE DÉLÉGATION DE MAÎTRISE D’OUVRAGE – RUE DU STADE

CONVENTION CENTRE ROUTIER DÉPARTEMENTAL – ENTRÉE CARREFOUR

RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT « MULTI-ACCUEIL CABRIOLE »