Prochaine séance du conseil municipal
La prochaine réunion du conseil municipal de Saint-Loubès aura lieu le mercredi 27 septembre à 18h30 à la Coupole.
La séance est publique.
Ordre du jour
I- DÉLIBÉRATIONS
Fonctionnement de l’assemblée
2023-86 Approbation du procès-verbal de la séance du 27 juillet 2023
2023-87 Désignation d’un référent déontologue élu local
Finances
2023-88 Décision budgétaire modificative N°2 du budget principal
2023-89 Décision budgétaire modificative N°1 du budget annexe de la Coupole
2023-90 Délibération portant sur la majoration de la Taxe d’Habitation sur les Résidences Secondaires
2023-91 Délibération portant approbation de redevance d’occupation du domaine public par les opérateurs de communications électroniques
Marchés publics
2023-92 Marché public de travaux de voirie à bons de commande 2023-2027 : attribution (2023MAPA17)
2023-93 Cession de parcelles à la commune suite de la liquidation des actifs de la SEM Gironde Développement
Domaine et patrimoine
2023-94 Règlement général portant sur les conditions des prêts et d’occupations des salles municipales
Affaires sociales
2023-95 Modification des statuts du SIGAS pour restituer la compétence du CLIC aux communes
Ressources humaines
2023-96 Modification du tableau des effectifs
II- INFORMATIONS DIVERSES
Porter à connaissance des décisions municipales
Décisions prises par Mme la Maire au titre de ses délégations
Informations générales
III– QUESTIONS ORALES