Présentation
Une séance du conseil municipal de Saint-Loubès est convoquée le jeudi 17 septembre 2026 à 18h30, à la Coupole.
Cette séance est publique.
Le délai de convocation est fixé à cinq jours francs (article L2121-12 du code général des collectivités territoriales).
Ordre du jour
I- DÉLIBÉRATIONS
Fonctionnement de l’assemblée
2026-83 Approbation du procès-verbal de la séance du 2 juillet 2026
2026-84 Désignation du correspondant défense
Finances
2026-85 Indemnités de résiliation – Marché de travaux du groupe scolaire de Modery
Aménagement – Patrimoine – Cadre de vie
2026-86 Servitude de passage pour ouvrages aériens et souterrains : parcelle B634
2026-87 Promesse unilatérale d’achat avec faculté de substitution-
Cantelaudette- parcelles 0F1740 0F1749 0F1778 0F1780 0F1782
2026-88 Convention Commune/SUEZ : Assistance technique et entretien des bouches et poteaux incendie
2026-89 Convention Commune/SNCF : exploitation passage sous voie ferrée
2026-90 Convention Commune/Tennis Club Loubésien : couverture terrains
2026-91 Bail rural Domaine de Modery
Ressources humaines
2026-92 Modification du tableau des effectifs
II- INFORMATIONS DIVERSES
III- QUESTIONS ORALES
Délibérations adoptées
Une fois les formalités accomplies et les délibérations devenues exécutoires, elles sont disponibles en ligne sur le site des données citoyennes de la collectivité (« open data »).
Lien : https://data-saint-loubes.girondenumerique.fr/