Prochaine séance du conseil municipal
La prochaine séance du conseil municipal de Saint-Loubès aura lieu le mercredi 2 avril 2025 à 18h30, au siège de la Communauté de communes Les Rives de la Laurence.
La séance est publique.
Ordre du jour
I- DÉLIBÉRATIONS
Fonctionnement de l’assemblée
2025-021 Approbation du procès-verbal de la séance du 20 février 2025
Finances
2025-022 Approbation du compte financier unique 2024 de la commune
2025-023 Approbation du compte financier unique 2024 du Centre Culturel
2025-024 Affectation des résultats au budget de la commune 2024
2025-025 Affectation des résultats au budget du Centre Culturel 2025
2025-026 Modification des Autorisations de Programmes et Crédits de Paiement
2025-027 Vote des taux de la fiscalité locale (taxe foncière bâtie, non bâtie, taxe habitation résidences secondaires)
2025-028 Vote du budget de la commune 2025
2025-029 Vote du budget annexe du Centre Culturel 2025
2025-030 Attribution des subventions aux associations pour l’année 2025
2025-031 Tarifs de la Coupole
2025-032 Demande de subvention à la Caf dans le cadre du dispositif expérimental d’utilisation de couches compostables au multi-accueil
Marchés publics
2025-033 Attribution du marché de fouilles archéologiques
2025-034 Attribution du marché de remplacement de la CTA de la Coupole
Urbanisme – Environnement – Aménagement du Territoire – Logement – Domaine
2025-035 Ouverture du parc public de Modery
2025-036 Désaffectation et déclassement lieu-dit « Places de Bidon »
2025-037 Vente lieu-dit « Places de Bidon »
2025-038 Intégration au domaine public par prescription acquisitive des voiries et espaces verts du lotissement le Clos de Poumey
2025-039 Désaffectation et déclassement lieu-dit « Les Vergnes »
2025-040 Désaffectation et déclassement avenue Pasteur
2025-041 Désaffectation et déclassement rue Max Linder
Ressources humaines
2025-042 Protection sociale complémentaire : évolution du montant de la participation employeur aux contrats labellisés
2025-043 Évolution du tableau des effectifs
2025-044 Recrutement des besoins occasionnels et temporaires
2025-045 Harmonisation des modalités d’accomplissement de la journée de solidarité
Vie locale
2025-046 Attribution de la médaille d’honneur
II- INFORMATIONS DIVERSES
Porter à connaissance des décisions municipales
– Décisions prises par Mme la Maire au titre de ses délégations
Informations générales
III- QUESTIONS ORALES