Ordre du jour :

Fonctionnement de l’assemblée

Approbation du procès verbal de la séance du 4 juin 2021

Finances

Décision budgétaire modificative N°2 sur le budget de la commune

Décision budgétaire modificative N°1 sur le budget de la Coupole

Autorisation au Maire d’acquisition du Domaine de Modery et de recours à l’emprunt pour son financement

Tarifs des services municipaux pour l’année scolaire 2021-2022

Tarifs du centre de loisirs et de l’accueil périscolaire pour l’année scolaire 2021-2022

Délibération portant sur la redevance d’occupation du domaine public pour les opérateurs de communications électroniques

Attribution des subventions annuelles 2021 aux associations – complément des bénéficiaires

Fixation des droits de place du marché municipal

Marchés publics

Attribution du marché portant sur la fourniture des denrées alimentaires à la restauration centrale (2021PF01)

Attribution du marché portant sur le remplacement du personnel municipal (2021PF02)

Attribution du marché portant sur les travaux de mise en accessibilité de la Coupole (2021MAPA04)

Attribution du marché de travaux d’aménagement du point jeunes (2021MAPA01)

Prolongation du contrat d’exploitation des installations thermiques de climatisation et de ventilation des bâtiments communaux (2016PF01)

Ressources Humaines

Modification du tableau des effectifs

Administration générale

Délibération portant avis sur le retrait de la commune d’Ambès du Syndicat Intercommunal de la Maison des Syndicats

Urbanisme et environnement

Délibération portant sur la désaffectation et le déclassement des parcelles C624 et C625

Autorisation au Maire d’acquisition de la parcelle C311 pour la création d’un bassin d’orage

Culture

Actualisation du règlement intérieur de la médiathèque et de la charte des collections

Vidéo et compte rendu du conseil

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