Prochaine séance du conseil municipal
La prochaine réunion du conseil municipal de Saint-Loubès aura lieu le mercredi 13 décembre à 18h30 à la Coupole.
La séance est publique.
Ordre du jour
I- DÉLIBÉRATIONS
Fonctionnement de l’assemblée
2023-115 Approbation du procès-verbal de la séance du 19 octobre 2023
2023-116 Modification des commissions municipales – membres de la commission des finances
Administration générale
2023-117 Délibération portant modification des horaires d’ouverture au public de la mairie
2023-118 Délibération portant approbation du « pacte pour l’implication citoyenne »
Finances
2023-119 Délibération portant autorisation à la Maire d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement 2024 – budget principal
2023-120 Délibération portant autorisation à la Maire d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement 2024 – budget annexe du centre culturel
2023-121 Délibération portant sur la souscription d’un emprunt sur le budget principal de la commune
2023-122 Demande de subvention à la Région Nouvelle Aquitaine au titre du dispositif 2 « Lieux culturels de proximité »
2023-123 Délibération portant sur la refacturation des frais de capture des animaux en état de divagation
2023-124 Mise en œuvre d’amendes administratives pour sanctionner les dépôts de déchets sur la commune – annule et remplace la délibération D2023-71
2023-125 Délibération portant sur la tarification du séjour ski – vacances hiver 2024
Marchés publics
2023-126 Marché public accessibilité complexe tranche A : avenants 2022MAPA46
2023-127 Marché public accessibilité complexe tranche B : avenant au lot gros œuvre et attribution des lots plomberie et couverture 2023MAPA06
Aménagement du territoire – Environnement
2023-128 Délibération portant sur la définition des Zones d’Accélération des Énergies Renouvelables (ZAEnR)
2023-129 Convention de gestion en flux des réservations des logements locatifs sociaux – Domofrance 2024-2026
2023-130 Convention de réutilisation des eaux usées traitées (REUT) par la station d’épuration de Saint-Loubès
Domaine et patrimoine
2023-131 Règlement général portant sur les conditions des prêts et d’occupations des salles municipales – rectification d’une erreur matérielle
2023-132 Délibération portant sur la dénomination des locaux du complexe sportif
Ressources humaines
2023-133 Modification du tableau des effectifs suite aux avancements de grade et rectification d’une erreur matérielle
2023-134 Présentation du Rapport Social Unique (RSU) de la collectivité pour l’année 2022
II- INFORMATIONS DIVERSES
Porter à connaissance des décisions municipales
Décisions prises par Mme la Maire au titre de ses délégations
Informations générales
III- QUESTIONS ORALES
Pour information, la séance suivante aura lieu le 11 janvier.