Prochaine séance du conseil municipal
Séance du conseil municipal : lundi 3 juillet à 18h30 à la salle Max Linder.
La séance est publique.
Ordre du jour
I- INTERVENTION
SEMOCTOM – Présentation du projet En100ble – feuille de route du SEMOCTOM à 2030
II- DÉLIBÉRATIONS
Fonctionnement de l’assemblée
2023-66 Approbation du procès-verbal de la séance du 1er juin 2023
Finances
2023-67 Délibération portant sur la tarification des services municipaux du 1er septembre 2023 au 31 août 2024
2023-68 Délibération portant modification des tarifs des séjours d’été 2023
2023-69 Délibération portant sur les tarifs de location de la Coupole
2023-70 Délibération portant sur la refacturation des frais de capture des animaux en état de divagation
2023-71 Mise en œuvre d’amendes administratives pour sanctionner les dépôts de déchets sur la commune
Marchés publics
2023-72 Marché de maîtrise d’œuvre de l’école île bleue : avenant pour définir le forfait définitif de rémunération (2022MAPA41)
2023-73 Marché public de travaux de voirie avenue de la République (2023MAPA27)
Urbanisme – aménagement du territoire
2023-74 Délibération portant sur une convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour des travaux de voirie avenue de la République – réalisation d’une écluse
2023-75 Autorisation de signature d’une convention AIPUR avec ENEDIS pour l’étude de capacité des secteurs concernés par les Orientations d’Aménagement Particulières du PLU
Jeunesse
2023-76 Délibération portant modification du règlement de fonctionnement de Point Jeunes
Petite enfance
2023-77 Délibération portant modification du règlement de fonctionnement de l’Établissement d’Accueil du Jeune Enfant Cabriole
III- INFORMATIONS DIVERSES
Porter à connaissance des décisions municipales
Décisions prises par Mme la Maire au titre de ses délégations
Informations générales
Présentation du résultat de la consultation citoyenne portant sur l’aménagement du complexe sportif
IV- QUESTIONS ORALES