Séance du conseil municipal : mercredi 25 février 2026

Une séance du conseil municipal de Saint-Loubès est convoquée le mercredi 25 février 2026 à 18h30, à la Coupole. 

Elle séance est publique.

Le délai de convocation est fixé à cinq jours francs (article L2121-12 du code général des collectivités territoriales).
Attention, spécificité du vote du budget primitif : le projet de budget a été transmis par le président de l’assemblée délibérante, avec les rapports correspondants, douze jours calendaires au moins avant l’ouverture de la première réunion consacrée à l’examen dudit budget.

I- DÉLIBÉRATIONS

Fonctionnement de l’assemblée

• 2026-008 Approbation du procès-verbal de la séance du 29 janvier 2026

Finances-Commande et achats publics

• 2026-009 Compte financier unique Budget principal
• 2026-010 Compte financier unique Budget annexe
• 2026-011 Affectation de résultats Budget principal
• 2026-012 Affectation de résultats Budget annexe
• 2026-013 Vote du budget de la commune 2026
• 2026-014 Vote du budget de la commune 2026
• 2026-015 Demande de subvention FEDER Lutte contre les Îlots de chaleur – Groupe scolaire de Modery
• 2026-016 Demande de subvention Communauté de communes des Rives de la Laurence – Festival du Jeu 2026
• 2026-017 Instauration d’amendes administratives en matière d’Urbanisme

Aménagement – Patrimoine – Cadre de vie

• 2026-018 Convention d’occupation temporaire du domaine public – Abri vélo supplémentaire Nouvelle Aquitaine Mobilités
• 2026-019 Convention de déploiement de scooters en libre service avec Edog
• 2026-020 Convention de déploiement Vélos et trottinettes électriques DOTT
• 2026-021 Création Places covoiturage
• 2026- 022 Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée Renaturation du cours d’eau Jacoutet
• 2026-023 Promesse unilatérale d’achat avec faculté de substitution La Lande
• 2026-024 Mesure de compensation Programme immobilier Places de Bidon
• 2026-025 Servitude Passage et réseaux Places de Bidon
• 2026-026  Bail emphytéotique Association diocésaine de Bordeaux
• 2026-027 Bail rural pour une exploitation maraîchère au Domaine de Modery
• 2026-028 Vente parcelle A2583 – activité de stockage par Box’Innov

Funéraire

• 2026-029 Fin des concessions perpétuelles

Ressources humaines

• 2026-030 Emplois non permanents 2026
• 2026-031 Mise à jour du tableau des effectifs

II- INFORMATIONS DIVERSES

Porter à connaissance des décisions municipales
– Décisions prises par Mme la Maire au titre de ses délégations
Informations générales

III- QUESTIONS ORALES