Délibérations :

Finances

BUDGET COMMUNAL – DÉLIBÉRATION MODIFICATIVE 1

BÂTIMENT ALSH PRIMAIRE – DEMANDE DE SUBVENTION

MULTI ACCUEIL – DEMANDE DE SUBVENTION

MULTI ACCUEIL – DEMANDE DE SUBVENTION MATÉRIEL INFORMATIQUE

CONVENTION INTERVENANTS EXTÉRIEURS

SÉJOURS 2015 – TARIFS

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

Marchés publics

BÂTIMENT ALSH PRIMAIRE

SPANC – AVENANT DE PROLONGATION

CONVENTION SERVICE D’INSTRUCTION DU DROIT DES SOLS – CDC DE SAINT-LOUBÈS

DÉCLASSEMENT CHEMIN DES VALENTONS

CONVENTION ACCÈS AU SUPERMARCHÉ DE LA RICODONNE

Divers

TABLEAU DES EFFECTIFS

COMMISSION COMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITÉ DES PERSONNES HANDICAPÉES

CONVENTION ORANGE – ANTENNE DE TÉLÉPHONIE MOBILE

PARCOURS VTT

PARCOURS VTT – RÈGLEMENT INTÉRIEUR

PLAN DE PRÉVENTION DU BRUIT – BILAN

CONVENTION D’OBJECTIF – RENFORCEMENT

Questions diverses