Conseil Municipal du 24 septembre 2021

Approbation du procès verbal de la séance du 16 juillet 2021

Modification des délégations du conseil municipal à Madame la Maire

Décision budgétaire modificative n°3 du principal de la commune M14

Attribution des subventions annuelles 2021 aux associations – complément des bénéficiaires – Billard Club

Délibération portant sur la prise en charge des frais de mission pour le Festival d’Avignon

Délibération rectificative portant sur les indemnités des élus

Élections des membres de la Commission d’Appel d’Offres – annule et remplace la délibération D2020-04-03

Marché de fourniture des denrées alimentaires pour la restauration scolaire : correction d’un prix unitaire lot 18 (2021PF01)

Rectification du montant de l’offre négociée du lot 1 Gros Œuvre actualisation pour la rénovation MDSI (2021MAPA01)

Marché public de nettoyage : avenant de prolongation jusqu’à fin décembre (2018PF01)

Marché public travaux église : avenant 1 lot 4 électricité (20219MAPA01)

Modification du tableau des effectifs
2021-104
Recrutement d’un contrat d’apprentissage aux services techniques

Recrutements de vacataires pour assurer le bon fonctionnement des activités périscolaires et de la restauration

Recrutement d’un directeur technique intermittent du spectacle pour de la Coupole

Délibération portant création d’un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d’un contrat de projet

Modification de la délibération portant attribution de l’indemnité forfaitaire pour élections (IFCE)

Délibération portant sur la modification des statuts du Syndicat Départemental d’Énergie Électrique de la Gironde (SDEEG)

Délibération portant sur la modification des statuts de la communauté de communes du Secteur de Saint-Loubès

Autorisation de signature d’une convention de servitude avec ENEDISpour l’extension du réseau électrique Clos Saint Lou

Autorisation de signature d’une convention de servitude avec ENEDIS pour le renouvellement du réseau Clos du Poumey

Autorisation de signature d’une convention avec ENEDIS pour l’étude de capacité des secteurs concernés par les Orientations d’Aménagement Particulières du PLU

Autorisation au Maire d’acquisition du Domaine de Modery – ajout des parcelles E 3029 et E 3033

Autorisation de signature d’une convention avec le Département de la Gironde dans le cadre de l’appel à projet « Innovation et résilience des territoires face aux risques » en lien avec le PPMS

Autorisation de signature d’une convention avec le Pôle Territorial du Cœur entre-deux-mers pour la participation au projet partenarial du « Défi Foyers à Alimentation Positive »