Délibérations :
Finances
BUDGET COMMUNAL – COMPTE DE GESTION 2014
BUDGET COMMUNAL – COMPTE ADMINISTRATIF 2014
BUDGET COMMUNAL – AFFECTATION DU RÉSULTAT
BUDGET COMMUNAL – TAXES LOCALES 2015
BUDGET COMMUNAL 2015
BUDGET COMMUNAL – SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS 2015
BUDGET COMMUNAL – TARIFS COMMUNAUX
BUDGET CENTRE CULTUREL – COMPTE DE GESTION 2014
BUDGET CENTRE CULTUREL – COMPTE ADMINISTRATIF 2014
BUDGET CENTRE CULTUREL – AFFECTATION DU RÉSULTAT
BUDGET CENTRE CULTUREL 2015
BUDGET SPANC – COMPTE DE GESTION 2014
BUDGET SPANC – COMPTE ADMINISTRATIF 2014
BUDGET SPANC – AFFECTATION DU RÉSULTAT
BUDGET SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT AUTONOME 2015
TARIFS SKI 2015
TARIFS RAMASSAGE DÉCHETS VERTS
DEMANDE D’AVANCE REMBOURSABLE AU SDEEG
Marchés publics
LISTE DES MARCHÉS PUBLICS CONCLUS EN 2014
INFORMATION SUR LES DÉCISIONS PRISES EN MATIÈRE DE MARCHÉS PUBLICS
MARCHÉ D’ENTRETIEN DES ESPACES VERTS
CONTRAT D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES
CONTRAT D’ASSURANCE DOMMAGE AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES – AVENANT 1
MAINTENANCE DU PARC INFORMATIQUE
Urbanisme
INCORPORATION D’ESPACES VERTS DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
SOUTIEN AU PROJET D’IMPLANTATION D’UN PARC PHOTOVOLTAÏQUE
SERVITUDE DE PASSAGE ALLÉE DE COUQUET
DÉNOMINATION DE VOIE – IMPASSE MAX LINDER
Autres délibérations
RESSOURCES HUMAINES – CONTRAT UNIQUE D’INSERTION
SIGAS CLIC – MODIFICATION DES STATUTS
Divers
PROPOSITION DE MOTION À L’ADRESSE DU PREMIER MINISTRE PAR LES ÉLUS DU GROUPE DÉMOCRATIE COMMUNALE
CONTRE-PROPOSITION DE MOTION À L’ADRESSE DU PREMIER MINISTRE PAR L’ÉLU DU PARTI COMMUNISTE FRANÇAIS