Prochaine séance du conseil municipal
La prochaine réunion du conseil municipal de Saint-Loubès aura lieu le jeudi 19 octobre à 18h30 à la Coupole.
La séance est publique.
Ordre du jour
I- DÉLIBÉRATIONS
Fonctionnement de l’assemblée
2023-96 Approbation du procès-verbal de la séance du 27 septembre 2023
2023-97 Élection d’un adjoint au maire
2023-98 Délibération portant sur les indemnités des élus
2023-99 Mise à jour des commissions municipales
2023-100 Désignation des représentants dans les organismes extérieurs
Finances
2023-101 Délibération portant mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024
2023-102 Délibération portant modification des durées d’amortissement des immobilisations
2023-103 Délibération portant neutralisation budgétaire des dotations aux amortissements des subventions d’équipements versées
2023-104 Délibération donnant mandat spécial pour le 105ème congrès des maires
Marchés publics
2023-105 Marché public de mise en accessibilité du complexe tranche A : avenants pour travaux supplémentaires sur plusieurs lots (2022MAPA46)
2023-106 Marché public de travaux de rénovation énergétique de l’école Île Bleue : attribution des lots (2023MAPA30)
2023-107 Marché public de maîtrise d’œuvre des travaux de voirie 2023-2027: attribution (2023MAPA31)
2023-108 Marché de reprise des concessions du cimetière : attribution (2023MAPA14)
Urbanisme – aménagement du territoire
2023-109 Signature d’une convention avec le Département de la Gironde portant délégation des charges d’entretien des routes départementales en agglomération traversant la commune de Saint-Loubès
2023-110 Constitution d’une servitude de passage pour un réseau d’eaux usées – Clos du Prieuré
Vie économique
2023-111 Avis sur l’ouverture des commerces le dimanche en 2024
Ressources humaines
2023-112 Modification du tableau des effectifs
2023-113 Délibération portant sur l’octroi d’un chèque cadeau au personnel municipal chez les commerçants de Saint-Loubès
2023-114 Actualisation du montant du Forfait Mobilités Durables
II- INFORMATIONS DIVERSES
Porter à connaissance des décisions municipales
Décisions prises par Mme la Maire au titre de ses délégations
Informations générales
III– QUESTIONS ORALES
Pour information, la séance suivante aura lieu le 13 décembre.