Séance du conseil municipal : jeudi 2 juillet 2026

Une séance du conseil municipal de Saint-Loubès est convoquée le jeudi 2 juillet 2026 à 18h30, à la Coupole. 

Cette séance est publique.

Le délai de convocation est fixé à cinq jours francs (article L2121-12 du code général des collectivités territoriales).

I- DÉLIBÉRATIONS

Fonctionnement de l’assemblée
2026-68 Procès-verbal de la séance du 13 mai 2026
2026-69 Procès-verbal de la séance du 5 juin 2026
2026-70 Création et composition d’une commission communale Travaux
2026-71 Composition des commissions communales Éducation et jeunesse, et Culture et patrimoine
2026-72 Désignation des délégués au sein du syndicat intercommunal « Maison des Syndicats de la Presqu’île»
2026-73 Désignation des représentants au sein de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)

Finances
2026-74 Décision budgétaire modificative n°1 du budget principal de la commune
2026-75 Décision budgétaire modificative n°1 du budget annexe de la commune
2026-76 Mise à jour des Autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP)
2026-77 Attribution des subventions aux associations
2026-78 Adhésion à la charte partenariale pour la définition d’une politique de recouvrement du Service de Gestion Comptable
2026-79 Maintien de la modulation tarifaire de l’autorité organisatrice de Niveau 2 du transport scolaire

Aménagement – Patrimoine – Cadre de vie
2026-80 Passage au domaine public d’une partie de la parcelle N° D209
2026-81 Convention de covoiturage Nouvelle-Aquitaine Mobilité

Ressources humaines
2026-82 Mise à jour du tableau des effectifs
2026-83 Convention de coaching avec le centre de gestion Gironde

II- INFORMATIONS DIVERSES

III- QUESTIONS ORALES