La prochaine séance du conseil municipal aura lieu vendredi 30 septembre, à 18h30 à La Coupole.
Ordre du jour
I- DÉLIBÉRATIONS
Fonctionnement de l’assemblée
2022-87 Approbation du procès verbal de la séance du 20 juillet 2022
Administration générale
2022-88 Délibération portant sur la modification des horaires de l’école maternelle Jean De La Fontaine
2022-89 Délibération portant sur l’autorisation de dépôt d’un dossier de labellisation « Information Jeunesse »
Finances
2022-90 Délibération portant modification de la délibération D2022-76 – tarifs des services municipaux pour l’année scolaire 2022-2023 – rectification du prix repas ALSH
2022-91 Délibération portant modification de la délibération D2022-77 – tarifs des spectacles de la Coupole – complément d’information sur le passe loubésien et la carte cadeau spectacles
2022-92 Délibération portant subvention complémentaire dans le cadre de la surcharge foncière pour l’opération Clairsienne Max Linder tranche 2
2022-93 Délibération portant subvention dans le cadre de la surcharge foncière pour l’opération Clairsienne avenue Henri Bertrand
2022-94 Demande de subvention pour la création d’un terrain de football synthétique au titre du Fonds d’aide au football amateur
Marchés publics
2022-95 Marché public – Travaux de transformation de l’ancien restaurant scolaire de l’école Ducamp : avenants portant sur certains lots (2022MAPA11)
2022-96 Marché public – Travaux de mise en accessibilité du complexe sportif et autres locaux associatifs : attribution de certains lots (2022MAPA45)
2022-97 Marché public – Travaux d’aménagement du Pass’Âge : avenant sur certains lots (2021MAPA01)
Ressources humaines
2022-98 Abrogation partielle de la délibération D2022-54 du 20 mai 2022 – suppression de la modulation du CIA en fonction des sanctions disciplinaires
2022-99 Délibération portant sur l’octroi d’un chèque cadeau au personnel municipal chez les commerçants de Saint-Loubès
2022-100 Délibération portant sur la création d’un service commun dans le cadre l’intégration des charges de coopération CTG (Convention territoriale Globale)
Environnement – aménagement du territoire
2022-101 Délibération portant sur le principe de la mise en place de la filière biomasse locale en partenariat avec le SEMOCTOM
2022-102 Acquisition d’un terrain cadastré E584 – chemin de L’Oustalot dans le cadre du programme d’école
2022-103 Délibération portant sur une convention de délégation à maîtrise d’ouvrage pour la reprise d’un aménagement de sécurité sur la RD115
2022-104 Avis du conseil municipal relatif à la consultation publique CEMEX
II- INFORMATIONS DIVERSES
Porter à connaissance des décisions municipales
Décisions prises par Mme la Maire au titre de ses délégations
Informations générales
III- QUESTIONS ORALES