Séance du conseil municipal : mercredi 10 décembre 2025

La prochaine séance du conseil municipal de Saint-Loubès aura lieu le mercredi 10 décembre à 18h30, à la Coupole. 

La séance est publique.

I- DÉLIBÉRATIONS

Fonctionnement de l’assemblée
2025-115 Procès verbal du Conseil municipal du 10 décembre 2025

Direction générale
2025-116 Fonds de concours de la Communauté de Communes Les Rives de la Laurence au titre du Plan Climat Air Énergie Territorial
2025-117 Avenant convention de mise à disposition d’un bâtiment communal à l’association Evad&vous33 pour l’ouverture de l’Espace de vie sociale
2025-118 Versement d’une subvention d’investissement à l’association Evad&vous33 au titre des travaux de l’Espace de vie sociale

Finances 
2025-119 Ouverture des crédits d’investissements 2026 – Budget principal
2025-120 Ouverture des crédits d’investissement 2026 – Budget annexe
2025-121 Délibération portant autorisation d’emprunt pour la construction et l’extension du groupe scolaire Modery
2025-122 Délibération portant autorisation d’emprunt pour la rénovation de la création du groupe scolaire Modery
2025-123 Mandat spécial : 107ème congrès des Maires

Marchés publics
2025-124 Rénovation du sol du complexe sportif

Aménagement de territoire – Domaine 
2025-124 Acquisition de parcelles par la commune, Propriétaire Monsieur DE DOMINGO
2025-125 Cession à titre gracieux de parcelles à la société Coopairs : projet immobilier rue Max Linder
2025-126 Cession d’usufruit temporaire à la société Celland Estate Management France Sas pour une partie de la parcelle C361 Chemin Jean Seurin
2025-127 Promesse unilatérale d’achat avec faculté de substitution- La Lande- parcelles 0A 3083-0A 3088- 0A 3089
2025-128 Promesse unilatérale d’achat avec faculté de substitution- La Lande- parcelles 0A 3083-0A 3085- 0A 3089
2025-129 Promesse unilatérale d’achat avec faculté de substitution- La Lande- parcelles 0A 3083-0A 3086- 0A 3089

Animation  
2025-130  Mise à jour des tarifs : séjour Hiver

Ressources humaines
2025-131 Mise à jour du tableau des effectifs
2025-132 Rapport social unique – Année 2024

II- INFORMATIONS DIVERSES
Porter à connaissance des décisions municipales
Informations générales

III- QUESTIONS ORALES