Prochaine séance du conseil municipal
La prochaine séance du conseil municipal de Saint-Loubès aura lieu le jeudi 3 juillet 2025 à 18h30, à la Coupole.
La séance est publique.
Ordre du jour
I- DÉLIBÉRATIONS
Fonctionnement de l’assemblée
2025-60 Procès verbal du Conseil municipal du 13 juin 2025
Urbanisme
2025-61 Débat sur le rapport triennal sur l’artificialisation des sols
2025-62 Accord pour la création d’un périmètre délimité des abords des monuments historiques (PDA)
2025-63 Approbation de la révision du Plan Local d’Urbanisme de Saint-Loubès
2025-64 Contrôle et soumission à déclaration préalable de divisions foncières de différentes zones du Plan Local d’Urbanisme
2025-65 Autorisation préalable pour les travaux de ravalement de façades
2025-66 Autorisation préalable pour les démolitions
2025-67 Autorisation préalable pour l’édification de clôture
2025-68 Autorisation préalable pour l’abattage d’arbres, l’arrachage de haies et plantations d’alignement
2025-69 Approbation de la Charte architecturale, paysagère et environnementale de Saint-Loubès
2025-70 Autorisant Mme la Maire à signer une promesse unilatérale d’achat avec faculté de substitution – Cantelaudette parcelle F 1417
Finances
2025-71 Décision modificative 1 Budget principal
2025-72 Décision modificative 1 Budget annexe
2025-73 Demande de subvention Fond national pour l’archéologie préventive
2025-74 Demande de subvention Fond vert – Aide aux maires bâtisseurs
2025-75 Redevance d’occupation du domaine public
Commande et achats publics
2025-76 Appel à manifestation d’intérêt – vélos : convention de délégation entre la commune de de Saint-Loubès et la Communauté de communes Les Rives de la Laurence
2025-77 Vente aux enchères – cession de véhicules
2025-78 Attribution du marché public de remplacement temporaire de personnel communal
2025-79 Attribution du marché public de nettoyage et d’entretien de bâtiments
2025-80 Avenant marché de maîtrise d’œuvre école Jean de la Fontaine
Vie locale et associative
2025-81 Subventions aux associations
Ressources humaines
2025-82 Mise à jour du tableau des effectifs
Action sociale
2025-83 Renouvellement convention APAFED
II- INFORMATIONS DIVERSES
Porter à connaissance des décisions municipales
Informations générales
III- QUESTIONS ORALES