Délibérations :

Finances

Budget communal
Compte de gestion 2016
Compte administratif 2016
Affectation du résultat
Taxes Locales 2017
Budget commune 2017
Subvention aux associations 2017
Tarifs communaux 2017
Demande de Subvention – Fond de soutien à l’investissement
FDAEC 2017
Autorisation de Programme
Avance SDEEG
Mise a jour du tableau d’amortissement des biens

Budget Centre Culturel
Compte de Gestion 2016
Compte Administratif 2016
Affectation du résultat
Budget centre culturel 2017
Demande de Subvention – Fond de soutien à l’investissement

SPANC
Compte de Gestion 2016
Compte Administratif 2016
Affectation du résultat
Budget Service Public de l’Assainissement Autonome 2017

Marchés publics

Tableau annuel des marchés publics
Décisions prises par Monsieur le Maire en matière de marchés publics
Prolongation du marché de fourniture de denrées alimentaires

Ressources Humaines

Tableau des effectifs
Conventions de stage

Autres Délibérations

Modification simplifiée du règlement du Plan Local d’Urbanisme
Installations classées – AVIS du Conseil Municipal – Transgourmet
Compromis de vente terrain
Convention ENEDIS
Redevance occupation du domaine public
Digues – Avis sur l’Étude de Danger

Questions Diverses