La prochaine séance du conseil municipal de Saint-Loubès aura lieu vendredi 21 octobre, à 18h30 à La Coupole.
Ordre du jour
I- DÉLIBÉRATIONS
Fonctionnement de l’assemblée
2022-106 Approbation du procès verbal de la séance du 30 septembre 2022
2022-107 Modification de la constitution des commissions municipales suite aux candidatures de Pierre GIACOMINI à la commission transports et mobilités et Sandra VALLÉE à la commission finances
2022-108 Désignation d’un signataire pour une déclaration préalable déposée par Madame la Maire
Finances
2022-109 Délibération portant sur la décision budgétaire modificative n°2 du budget principal
2022-110 Délibération portant sur la décision budgétaire modificative n°1 du budget annexe de la Coupole
2022-111 Délibération portant sur les droits de place du marché de noël
2022-112 Subvention exceptionnelle pour le club de Handball pour l’achat d’un écran au gymnase Max Linder
Marchés publics
2022-113 Marché public – Travaux de transformation de l’ancien restaurant scolaire de l’école Hector Ducamp : avenants portant sur certains lots (2022MAPA11)
2022-114 Marché public de location de véhicules frigorifiques : attribution : (2022MAPA23)
2022-115 Marché public – Nettoyage de certains bâtiments: avenant n° 8 de prise en charge de nouveaux locaux (2018PF01)
Vie économique
2022-116 Avis sur l’ouverture des commerces le dimanche en 2023
Ressources humaines
2022-117 Modification du tableau des effectifs
Motions
2022-118 Motion sur la carte scolaire des collèges du secteur
II- INFORMATIONS DIVERSES
Porter à connaissance des décisions municipales
Décisions prises par Mme la Maire au titre de ses délégations
Informations générales
III- QUESTIONS ORALES