Séance du conseil municipal : mercredi 13 mai 2026

Une séance du conseil municipal de Saint-Loubès est convoquée le mercrei 13 mai 2026 à 18h30, à la Coupole. 

Elle séance est publique.

Le délai de convocation est fixé à cinq jours francs (article L2121-12 du code général des collectivités territoriales).

I- DÉLIBÉRATIONS

Fonctionnement de l’Assemblée
2026-46 Procès-verbal de la séance du 25 février 2026
2026-47 Procès-verbal de la séance du 28 mars 2026
2026-48 Procès-verbal de la séance du 13 avril 2026
2026-49 Désignation des membres du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
2026-50 Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
2026-51 Désignation des membres du Syndicat Intercommunal à Vocation Culturelle (SIVOC)
2026-52 Création et désignation des membres des commissions : Éducation et Jeunesse / Culture et Patrimoine
2026-53 Modification de la désignation des membres le Conseil Local pour l’Énergie du SDEEG
2026-54 Règlement intérieur du conseil municipal
2026-55 Fixation du montant des indemnités de fonction des élus municipaux
2026-56 Exercice du droit à la formation des élus municipaux
2026-57 Désignation du référent déontologue des élus

Finances
2026-58 Approbation du compte financier unique – Budget principal de la commune
2026-59 Affectation des résultats – Budget principal de la commune
2026-60 Approbation du compte financier unique – Budget annexe du centre culturel
2026-61 Affectation des résultats – Budget annexe du centre culturel
2026-62 Fixation des tarifs de la Coupole
2026-63 Fixation des tarifs municipaux
2026-64 Fixation des tarifs de location de salles
2026-65 Attribution des subventions aux associations

Ressources humaines
2026-66 Fixation des représentants au comité social territorial

II- INFORMATIONS DIVERSES

III- QUESTIONS ORALES