Séance du conseil municipal : jeudi 5 novembre 2026

Une séance du conseil municipal de Saint-Loubès est convoquée le jeudi 5 novembre 2026 à 18h30, à la Coupole. 

Cette séance est publique.

Le délai de convocation est fixé à cinq jours francs (article L2121-12 du code général des collectivités territoriales).

I- DÉLIBÉRATIONS

Fonctionnement  de l’assemblée
2026-93    Approbation du procès verbal du conseil municipal du 17 septembre 2026

Administration générale
2026-94    Cimetière communal – Rétrocession à titre gracieux d’une concession funéraire à la Ville
2026-95    Ouvertures dominicales – année 2027

Finances – Commande publique 
2026-96    Autorisation d’engager, liquider, et mandater, les dépenses d’investissement 2027 – Budget principal
2026-97    Autorisation d’engager, liquider, et mandater, les dépenses d’investissement 2027 – Budget annexe La Coupole
2026-98    Ouverture d’une ligne de trésorerie
2026-99    Emprunt n°2
2026-100   Admissions en non valeur – Budget principal
2026-101    Décision budgétaire modificative n°2 – Budget principal
2026-102    Marché public de travaux de voirie du chemin des Graves
2026-103    Marché public de location et maintenance du parc de copieurs

Aménagement – Patrimoine – Cadre de vie 
2026-104    Prescription de la procédure de modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
2026-105    Promesse de vente de terrains à la société Alur au lieu-dit Places de Bidon
2026-106    Convention portant autorisation de fouilles archéologiques préventives – Places de Bidon
2026-107    Convention Commune/EPFNA – avenant
2026-108    Promesse unilatérale d’achat avec faculté de substitution – Les Grésaux
2026-109    Convention de mandat avec Dalkia

Vie locale et associative – Culture
2026-110    Tarif de location des salles – mise à jour des modalités
2026-111     Demande de subvention : financement d’installations sportives – Clôture du terrain de sport du stade municipal
2026-112     Désignation d’un membre actif du Collège Communes au Conseil d’Administration de l’IDDAC, agence culturelle du département de la Gironde

Ressources humaines 
2026-113    Convention Centre de gestion – Service de remplacement et renfort

II- INFORMATIONS DIVERSES

III- QUESTIONS ORALES