Prochaine séance du conseil municipal

Le prochain conseil municipal de Saint-Loubès aura lieu le mercredi 29 mai à 18h30 à la salle de réunion de la Communauté de Communes Les Rives de la Laurence (30 bis rue du Stade)

La séance est publique.

Ordre du jour

I- DÉLIBÉRATIONS

Fonctionnement de l’assemblée

2024-35 Approbation du procès-verbal de la séance du 11 avril 2024

Finances

2024-36 Décision modificative n°1 du budget principal de la commune

2024-37 Admission en non-valeur

2024-38 Charte partenariale de recouvrement des recettes

2024-39 Tarifs municipaux 2024-2025

2024-40 Tarifs de location des salles municipales

2024-41 Attribution des subventions aux associations

2024-42 Signature de conventions d’objectifs et de financement avec des associations

Urbanisme – Environnement – Aménagement du Territoire – Domaine

2024-43 Signature du contrat de mixité sociale

2024-44 Signature d’une convention relative à la transmission de données avec Teréga

2024-45 Acquisition d’une partie de la parcelle n° E3547 au lieu-dit La Motte

Ressources humaines

2024-46 Protocole d’accord relatif à l’organisation des services lors des mouvements de grève

2024-47 Recours aux contrats d’apprentissage

2024-48 Compte épargne temps – Augmentation des montants d’indemnisation des jours au 1er janvier 2024

2024-49 Modification du tableau des effectifs

Marchés publics

2024-50 Marché Public – Transformation de l’ancien restaurant scolaire de l’école Hector Ducamp en centre de loisirs : avenant lot 2 Charpente Couverture (2022MAPA11)

2024-51 Marché Public – Travaux d’aménagement du Pass’Âge : avenant lot 6 / Électricité (2021MAPA01)

2024-52 Marché Public – Travaux de rénovation énergétique de l’école maternelle Île Bleue : avenants pour certains lots (2023MAPA30)

2024-53 Marché Public – Entretien des espaces verts : attribution des lots (2024MAPA02)

2024-54 Marché Public – Maîtrise d’œuvre de l’école Modery : avenant relatif à la rémunération (2023MAPA28)

Culture

2024-55 Tarif de la programmation culturelle 2024-2025

2024-56 Modification du règlement intérieur des activités municipales et de l’espace citoyen

2024-57 Participation au Pass Culture

2024-58 Adhésion à Cultur’In the city

II- INFORMATIONS DIVERSES

Porter à connaissance des décisions municipales

Décisions prises par Mme la Maire au titre de ses délégations

Informations générales

III- QUESTIONS ORALES

Vidéo et compte rendu du conseil municipal

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