Prochaine séance du conseil municipal
Le prochain conseil municipal de Saint-Loubès aura lieu le mercredi 29 mai à 18h30 à la salle de réunion de la Communauté de Communes Les Rives de la Laurence (30 bis rue du Stade)
La séance est publique.
Ordre du jour
I- DÉLIBÉRATIONS
Fonctionnement de l’assemblée
2024-35 Approbation du procès-verbal de la séance du 11 avril 2024
Finances
2024-36 Décision modificative n°1 du budget principal de la commune
2024-37 Admission en non-valeur
2024-38 Charte partenariale de recouvrement des recettes
2024-39 Tarifs municipaux 2024-2025
2024-40 Tarifs de location des salles municipales
2024-41 Attribution des subventions aux associations
2024-42 Signature de conventions d’objectifs et de financement avec des associations
Urbanisme – Environnement – Aménagement du Territoire – Domaine
2024-43 Signature du contrat de mixité sociale
2024-44 Signature d’une convention relative à la transmission de données avec Teréga
2024-45 Acquisition d’une partie de la parcelle n° E3547 au lieu-dit La Motte
Ressources humaines
2024-46 Protocole d’accord relatif à l’organisation des services lors des mouvements de grève
2024-47 Recours aux contrats d’apprentissage
2024-48 Compte épargne temps – Augmentation des montants d’indemnisation des jours au 1er janvier 2024
2024-49 Modification du tableau des effectifs
Marchés publics
2024-50 Marché Public – Transformation de l’ancien restaurant scolaire de l’école Hector Ducamp en centre de loisirs : avenant lot 2 Charpente Couverture (2022MAPA11)
2024-51 Marché Public – Travaux d’aménagement du Pass’Âge : avenant lot 6 / Électricité (2021MAPA01)
2024-52 Marché Public – Travaux de rénovation énergétique de l’école maternelle Île Bleue : avenants pour certains lots (2023MAPA30)
2024-53 Marché Public – Entretien des espaces verts : attribution des lots (2024MAPA02)
2024-54 Marché Public – Maîtrise d’œuvre de l’école Modery : avenant relatif à la rémunération (2023MAPA28)
Culture
2024-55 Tarif de la programmation culturelle 2024-2025
2024-56 Modification du règlement intérieur des activités municipales et de l’espace citoyen
2024-57 Participation au Pass Culture
2024-58 Adhésion à Cultur’In the city
II- INFORMATIONS DIVERSES
Porter à connaissance des décisions municipales
Décisions prises par Mme la Maire au titre de ses délégations
Informations générales
III- QUESTIONS ORALES