Prochaine séance du conseil municipal
La prochaine séance du conseil municipal de Saint-Loubès aura lieu le mardi 10 décembre 2024 à 18h30, au siège de la communauté de communes Les Rives de la Laurence
La séance est publique.
Ordre du jour
I- DÉLIBÉRATIONS
Fonctionnement de l’assemblée
2024-94 Approbation du procès-verbal de la séance du 10 octobre 2024
2024-95 Actualisation des délégation du CM à la maire portant les aliénas 24 et 27
Finances
2024-96 Délibération modificative n°2 Budget annexe La Coupole
2024-97 Délibération portant autorisation à la Maire d’engager liquider et mandater les dépenses d’investissement 2025 – budget principal
2024-98 Délibération portant autorisation à la Maire d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement 2025 – budget annexe du centre culturel
2024-99 Mise à jour AP/CP
2024-100 Délibération portant approbation de redevance d’occupation du domaine public par les opérateurs d’énergie
2024-101 Demande de subvention « Lieux culturels de proximité » à la Région Nouvelle-Aquitaine
2024-102 Demande de subvention pour la rénovation énergétique de l’école maternelle Jean de la Fontaine
2024-103 Demande de subvention pour la construction du groupe scolaire Modery
Marchés publics
2024-104 Marché Public – Maîtrise d’œuvre de l’école Modery : avenant relatif à la rémunération (2023MAPA28)
2024-105 Marché public – Contrat d’assurance des risques statutaires : attribution (2024PF02)
2024-106 Marché Public – Travaux d’entretien des espaces verts : avenants (2024MAPA02)
2024-107 Adoption de la charte des achats
Urbanisme – Environnement – Aménagement du Territoire – Logement – Domaine
2024-108 Convention de réalisation n°33-24-088 “Passage Saint-Aignan” avec l’EPFNA
2024-109 Délibération portant sur la cession des parcelles C624 et C625 dans le cadre d’une « vente immo-interactive »
Petite enfance – Enfance – Jeunesse
2024-110 Tarifs du séjour hiver 2025
2024-111 Modifications du règlement intérieur des activités municipales
Ressources humaines
2024-112 Modification du tableau des effectifs
2024-113 Régime indemnitaire Police municipale
2024-114 Rapport social unique
II- INFORMATIONS DIVERSES
Porter à connaissance des décisions municipales
– Décisions prises par Mme la Maire au titre de ses délégations
Informations générales
III- QUESTIONS ORALES