Prochaine séance du conseil municipal

Le prochain conseil municipal de Saint-Loubès aura lieu le jeudi 27 juin à 18h30 à la salle Max Linder.

La séance est publique.

Ordre du jour

I- DÉLIBÉRATIONS

Fonctionnement de l’assemblée

2024-59 Approbation du procès-verbal de la séance du 29 mai 2024

Administration générale

2024-60 Affectation d’un lieu autre que la mairie pour la célébration des mariages

Finances

2024-61 Majoration du taux de la Taxe Habitation sur les Résidences Secondaires (THRS)
2024-62 Instauration de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure
2024-63 Ouverture d’une ligne de trésorerie
2024-64 Demande de subvention à Citéo : lutte contre les déchets abandonnés diffus
2024-65 Refacturation à la société SMI de travaux d’éclairage public chemin de Couvertaire

Urbanisme – Environnement – Aménagement du Territoire – Logement – Domaine

2024-66 Convention de veille stratégique n°33-24-089 pour la production de logements locatifs sociaux avec l’EPFNA
2024-67 Convention tripartite de délégation du droit de préemption urbain
2024-68 Autorisation temporaire d’occupation précaire du domaine public pour la pose d’un transformateur ENEDIS sur l’avenue du Port CD 115E4
2024-69 Désaffectation et déclassement d’une partie du chemin de Beauséjour
2024-70 Convention de gestion en flux des réservations des logements locatifs sociaux – Immobilière Atlantic Aménagement 2024-2026

Ressources humaines

2024-71 Modification du tableau des effectifs

Marchés publics

2024-72 Marché public – Travaux de rénovation énergétique de l’école maternelle Île Bleue : avenants pour certains lots (2023MAPA30)
2024-73 Marché public – Maîtrise d’œuvre des travaux de rénovation énergétique de l’école maternelle Jean de la Fontaine : attribution du marché (2024MAPA04)
2024-74 Achat de denrées alimentaires : adhésion au groupement de commandes Le Graal
2024-75 Travaux d’étanchéité de la toiture de la Coupole : convention de partage du coût des travaux avec Free et Bouygues

II- INFORMATIONS DIVERSES

Porter à connaissance des décisions municipales
Décisions prises par Mme la Maire au titre de ses délégations
Informations générales

III- QUESTIONS ORALES

Vidéo et compte rendu du conseil municipal

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