Prochaine séance du conseil municipal
Le prochain conseil municipal de Saint-Loubès aura lieu le jeudi 10 octobre à 18h30 à la Coupole.
La séance est publique.
Ordre du jour
I- DÉLIBÉRATIONS
Fonctionnement de l’assemblée
2024-76 Approbation du procès-verbal de la séance du 27 juin 2024
Urbanisme – Environnement – Aménagement du Territoire – Logement – Domaine
2024-77 Révision du Plan local d’urbanisme : bilan de la concertation et arrêt du PLU
2024-78 Révision du Plan local d’urbanisme : avis sur la proposition de périmètre délimité des abords (PDA)
2024-79 Arrêt du Linéaire de voirie
2024-80 Rétrocession à la commune de parcelles de la LGV : annule et remplace la délibération n°D2024-08 du 15 février 2024
Finances
2024-81 Délibération modificative n°2 Budget principal Commune
2024-82 Délibération modificative n°1 Budget annexe La Coupole
2024-83 Délibération portant mandat spécial pour le 106ème congrès des maires
2024-84 Délibération rectificative taux d’effort tarifs municipaux 2024-2025
2024-85 Demande de subvention à Alcome pour la collecte des mégots de cigarettes : modification
Ressources humaines
2024-86 Modification du tableau des effectifs
Marchés publics
2024-87 Marché public – Travaux de rénovation énergétique de l’école maternelle L’Île Bleue : avenants pour certains lots (2023MAPA30)
2024-88 Marché Public – Travaux de mise en accessibilité du complexe sportif tranche A – Avenants (2022MAPA46)
2024-89 Marché Public – Travaux de mise en accessibilité du complexe sportif tranche B – Avenants (2023MAPA06)
Vie locale
2024-90 Signature de la convention partenariale intercommunale en matière de prévention de la délinquance de la Presqu’île
2024-91 Adoption du règlement intérieur du complexe sportif
2024-92 Ouverture des commerces le dimanche pour l’année 2025
2024-93 Convention de stérilisation et d’identification des chats errants
II- INFORMATIONS DIVERSES
Porter à connaissance des décisions municipales
Décisions prises par Mme la Maire au titre de ses délégations
Tableau des indemnités des élus 2023
Bilan salle des mariages
Informations générales
III- QUESTIONS ORALES