La prochaine séance du conseil municipal de Saint-Loubès aura lieu vendredi 21 octobre, à 18h30 à La Coupole.

Ordre du jour

I- DÉLIBÉRATIONS

Fonctionnement de l’assemblée

2022-106 Approbation du procès verbal de la séance du 30 septembre 2022

2022-107 Modification de la constitution des commissions municipales suite aux candidatures de Pierre GIACOMINI à la commission transports et mobilités et Sandra VALLÉE à la commission finances

2022-108 Désignation d’un signataire pour une déclaration préalable déposée par Madame la Maire

Finances

2022-109 Délibération portant sur la décision budgétaire modificative n°2 du budget principal

2022-110 Délibération portant sur la décision budgétaire modificative n°1 du budget annexe de la Coupole

2022-111 Délibération portant sur les droits de place du marché de noël

2022-112 Subvention exceptionnelle pour le club de Handball pour l’achat d’un écran au gymnase Max Linder

Marchés publics

2022-113 Marché public – Travaux de transformation de l’ancien restaurant scolaire de l’école Hector Ducamp : avenants portant sur certains lots (2022MAPA11)

2022-114 Marché public de location de véhicules frigorifiques : attribution : (2022MAPA23)

2022-115 Marché public – Nettoyage de certains bâtiments: avenant n° 8 de prise en charge de nouveaux locaux (2018PF01)

Vie économique

2022-116 Avis sur l’ouverture des commerces le dimanche en 2023

Ressources humaines

2022-117 Modification du tableau des effectifs

Motions

2022-118 Motion sur la carte scolaire des collèges du secteur

II- INFORMATIONS DIVERSES

Porter à connaissance des décisions municipales

Décisions prises par Mme la Maire au titre de ses délégations

Informations générales

III- QUESTIONS ORALES

Vidéo et compte rendu du conseil municipal

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Compte-rendu
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