La prochaine séance du conseil municipal de Saint-Loubès aura lieu vendredi 9 décembre, à 18h30 à La Coupole.

Ordre du jour


I- DÉLIBÉRATIONS

Fonctionnement de l’assemblée
2022-129         Approbation du procès-verbal de la séance du 18 novembre 2022

Finances
2022-130        Délibération portant autorisation à la Maire d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement 2023
2022-131        Décision budgétaire modificative n°3 du budget principal de la commune
2022-132        Décision budgétaire modificative n°2 du budget annexe de la Coupole
2022-133        Délibération portant sur la souscription d’un emprunt sur le budget principal de la commune
2022-134        Délibération portant sur la mise à jour des autorisations de programme et crédits de paiements
2022-135        Délibération portant sur la prise en charge des frais de mission de deux agents des services techniques

Marchés publics
2022-136        Délibération portant sur l’attribution des lots du marché des contrats d’assurance (2022PF02)
2022-137        Délibération portant sur l’attribution du marché de maîtrise d’œuvre des travaux de l’Île Bleue (2022MAPA41)
2022-138        Délibération portant sur la prolongation de 6 mois du marché de maîtrise d’œuvre des travaux de voirie (2018MAPA42)
2022-139        Délibérations portant sur des avenants au marché de travaux de l’école provisoire (2022MAPA33)
2022-140        Délibération portant sur la rectification d’une erreur matérielle sur l’avenant au lot 11 du marché de travaux de l’ancien self de l’école Hector Ducamp (2022MAPA33)

Ressources humaines
2022-141 Modification du tableau des effectifs
2022-142 Délibération portant l’instauration de la prime d’intéressement à la performance collective (PIPC) pour les agents du cadre d’emploi de la filière police et enseignement artistique
2022-143 Délibération portant sur la convention d’adhésion à la prestation chômage du centre de gestion de la Gironde

II- INFORMATIONS DIVERSES

Porter à connaissance des décisions municipales
Décisions prises par Mme la Maire au titre de ses délégations
Informations générales

III- QUESTIONS ORALES

Vidéo et compte rendu du conseil municipal