Ordre du jour :
Fonctionnement de l’assemblée
Approbation du procès verbal de la séance du 29 décembre 2021
Modification des membres de la commission d’urbanisme
Création des comités de quartiers et approbation de la charte
Finances
Débat d’orientations budgétaires 2022
Délibération portant sur la mise à jour des autorisations de programmes et crédits de paiements (APCP)
Délibération portant demande de subvention au titre du Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE)
Délibération portant demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation (FIPDR)
Marchés Publics
Marchés Publics
Délibération portant sur des avenants au marché de fourniture des denrées alimentaire de la cuisine centrale (2021PF01)
Marché de location et maintenance du parc de copieurs: avenant d’ajout d’un copieur (2019MAPA40)
Délibération portant sur un avenant au marché de location des véhicules frigorifiques
Marché public travaux de voirie / Eurovia Gironde : protocole transactionnel pour les travaux 2020 / bon de commande n° 4, rue Frédéric Chopin (2019MAPA02)
Délibération portant sur la répartition des honoraires d’une prestation de détection des réseaux d’eau avec le SIAO de Carbon Blanc
Ressources Humaines
Ressources Humaines
Délibération portant sur le règlement du temps de travail
Délibération portant modification du RIFSEEP et instauration du Complément Indemnitaire Annuel
Délibération portant sur la modification du tableau des effectifs
Urbanisme
Urbanisme
Délibération portant sur la signature d’une convention avec le SDEEG pour l’instruction des demandes d’autorisation et actes relatifs à l’occupation du sol
Délibération portant sur la signature d’une convention pour la réalisation d’un diagnostic d’archéologie préventive