Conseil Municipal du 11 février 2022

Approbation du procès verbal de la séance du 29 décembre 2021

Modification des membres de la commission d’urbanisme

Création des comités de quartiers et approbation de la charte

Débat d’orientations budgétaires 2022

Délibération portant sur la mise à jour des autorisations de programmes et crédits de paiements (APCP)

Délibération portant demande de subvention au titre du Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE)

Délibération portant demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation (FIPDR)

Délibération portant sur des avenants au marché de fourniture des denrées alimentaire de la cuisine centrale (2021PF01)

Marché de location et maintenance du parc de copieurs: avenant d’ajout d’un copieur (2019MAPA40)

Délibération portant sur un avenant au marché de location des véhicules frigorifiques

Marché public travaux de voirie / Eurovia Gironde : protocole transactionnel pour les travaux 2020 / bon de commande n° 4, rue Frédéric Chopin (2019MAPA02)

Délibération portant sur la répartition des honoraires d’une prestation de détection des réseaux d’eau avec le SIAO de Carbon Blanc

Délibération portant sur le règlement du temps de travail

Délibération portant modification du RIFSEEP et instauration du Complément Indemnitaire Annuel

Délibération portant sur la modification du tableau des effectifs

Délibération portant sur la signature d’une convention avec le SDEEG pour l’instruction des demandes d’autorisation et actes relatifs à l’occupation du sol

Délibération portant sur la signature d’une convention pour la réalisation d’un diagnostic d’archéologie préventive